CGV
1. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après "CGV") régissent les relations contractuelles entre [VotreNomDeSociété] (ci-après le "Vendeur") et ses clients (ci-après le "Client") dans le cadre de la vente de produits et/ou services sur le site web [VotreSiteWeb] (ci-après le "Site").
2. Acceptation des CGV
Toute commande passée sur le Site implique l'acceptation sans réserve des présentes CGV par le Client. Les CGV sont accessibles en permanence sur le Site et peuvent être modifiées à tout moment par le Vendeur. Les CGV applicables sont celles en vigueur à la date de la commande.
3. Produits et Prix
Les produits et services proposés à la vente sont décrits et présentés avec la plus grande précision possible. Les prix indiqués sont en [Devise] et sont susceptibles d'être modifiés à tout moment par le Vendeur. Le Client est informé du prix total de sa commande avant validation de celle-ci.
4. Commande
Le Client passe commande en suivant le processus de commande sur le Site. Le Vendeur se réserve le droit de refuser une commande pour des motifs légitimes, notamment en cas de non-paiement ou de problèmes liés à la commande. Une fois la commande validée, le Client recevra une confirmation de commande par e-mail.
5. Paiement
Le paiement des produits s'effectue en ligne via les moyens de paiement proposés sur le Site. Le Client garantit qu'il dispose de toutes les autorisations nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi.
6. Livraison
Les délais et frais de livraison sont indiqués sur le Site. Le Vendeur s'efforce de respecter ces délais, mais ne peut être tenu responsable des retards indépendants de sa volonté. Le risque de perte ou d'endommagement des produits est transféré au Client dès leur remise au transporteur.
7. Droit de Rétractation
Le Client dispose d'un droit de rétractation de 14 jours à compter de la réception des produits pour les retours. Le Client doit informer le Vendeur de sa décision de rétractation par écrit. Les frais de retour sont à la charge du Client.
8. Garantie
Les produits sont couverts par la garantie légale de conformité et la garantie des vices cachés. Le Client doit signaler tout problème dans un délai raisonnable après la découverte du défaut.
9. Protection des Données Personnelles
Le Vendeur collecte et traite les données personnelles conformément à sa Politique de Confidentialité.
10. Loi Applicable et Juridiction
Les présentes CGV sont soumises au droit [Loi applicable]. En cas de litige, les tribunaux de [Ville du tribunal compétent] sont compétents.